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Groupe immobilier Zacharie (Le)

Cas 9 90 2014 002
Cas publié dans la Revue internationale de cas en gestion, vol. 12, no 4
Auteurs : 
Langues : 
  • Français
Mots clés: 
  • Société immobilière,
  • Immeubles de placement,
  • IFRS,
  • Location,
  • Juste valeur
Année de production : 
2013
Date de dépôt : 
30 septembre 2014
Notes pédagogiques incluses : 
Oui
Résumé

Le Groupe immobilier Zacharie (le Groupe) est une société à capital fermé qui possède et gère des immeubles. La société envisage sérieusement de procéder à un premier appel public à l’épargne (PAPE). Le comité de vérification et la direction se demandent quelles seront les conséquences de l’application des IFRS, incontournable dans ce contexte. Des questions sont soulevées, notamment en ce qui concerne l’évaluation des immeubles à la juste valeur, à laquelle le président du comité de vérification s’oppose. Le comité interne responsable de préparer le PAPE s’apprête à élaborer les conventions comptables qui seraient appropriées pour le Groupe dans le cadre du référentiel IFRS.

Domaine principal : 
Sciences comptables
Domaine secondaire : 
Non disponible
Secteurs d'activité : 
  • Services immobiliers et services de location et de location à bail,
  • Construction
Provenance : 
HEC Montréal
Type : 
Cas traditionnel (Cas décisionnel)
Type de données pour la production du cas : 
Données réelles, publiques, libres de toute matière litigieuse
Lieu de l'événement : 
Québec, Canada
Année de début de l'événement : 
2012
Année de fin de l'événement : 
2012
Taille de l'entreprise : 
Sans objet
Principaux thèmes couverts
  • Application des IFRS à des biens immobiliers détenus par une société de gestion immobilière;
  • Choix du modèle d’évaluation et application de méthodes d’évaluation d’immeubles;
  • Coûts incorporables pour un immeuble en construction;
  • Location de terrain à long terme et avantages incitatifs consentis au locataire.
Objectifs pédagogiques

Ce cas illustre les difficultés rencontrées dans l’application des normes IAS 16 et IAS 40 en ce qui concerne les biens immobiliers et de la norme IAS 17 modifiée en 2010. Les objectifs pédagogiques sont d’amener les étudiants à acquérir une compréhension en profondeur des normes IFRS qui touchent les immobilisations corporelles et les immeubles de placement et à développer des compétences dans l’application de ces normes à des situations concrètes qui requièrent l’exercice du jugement.