ArtDéco inc. (ADI) est une entreprise familiale établie à Montréal qui se spécialise dans la production et la distribution de produits d’art et d’accessoires de décoration divers. Grâce à un vaste réseau de succursales en Ontario et au Québec, la PME s’est constitué un important portefeuille client comprenant entreprises et particuliers. En raison d’une conjoncture concurrentielle difficile, marquée par la perte de quelques clients réguliers, Robert Tessier – actionnaire majoritaire et actuel directeur général – s’interroge avec ses fils sur la possibilité de créer un système de franchise pour le marché de Vancouver. Cette réflexion soulève des questions quant à l’application de la nouvelle norme internationale IFRS 15 pour les produits tirés de contrats conclus avec des franchisés ainsi que pour ceux conclus entre ADI et ses clients.

Normes internationales, IFRS 15, IAS 2, Cadre conceptuel de l'information financière

Le cas vise à amener les étudiants à comprendre en profondeur certains traitements comptables conformément aux normes IFRS et à développer des compétences pour la mise en application de ces normes dans des situations concrètes qui requièrent l’exercice du jugement professionnel. Plus précisément, ce cas a été développé pour discuter avec les étudiants des difficultés rencontrées dans l’application de la nouvelle norme sur les produits tirés de contrats conclus avec les clients (IFRS 15) et d’autres éléments du cadre conceptuel relatifs à la définition des éléments constituant les états financiers.

IFRS (International Financial Reporting Standard)