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Professeur Ben Malpris (A et B) (Le)
Cas 9 99 1993 001A-B
Langues : 
  • Français
Mots clés: 
  • Droit d'auteur,
  • Publications,
  • Aspects juridiques et administratifs
Année de production : 
1992
Date de publication : 
1993-01-01
Notes pédagogiques incluses : 
Oui
Nombre de parties constituant ce cas : 
2
Résumé

Cas en deux parties :

Ce cas propose une mise en situation dans le domaine du droit d'auteur dans un contexte universitaire. Il aborde les aspects juridiques et administratifs des principales notions de base en ce domaine, entre autre, les aspects suivants : «auteur», «oeuvre en collaboration», «plagiat» et «contrefaçon», «oeuvre créée dans le cadre et l'exercice d'un emploi», «droits moraux», «partie importante ou substantielle d'une oeuvre», «traduction», etc.

Discipline principal : 
Enseignement
Discipline secondaire : 
Non disponible
Secteurs d'activité : 
  • Enseignement et formation
Provenance : 
Non disponible
Type : 
Cas traditionnel 
Type de données pour la production du cas : 
Non défini
Lieu de l'événement : 
Canada et Québec
Année de début de l'événement : 
Non disponible
Année de fin de l'événement : 
Non disponible
Taille de l'entreprise : 
Grande